Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BooKster
M. Frédéric DUSSAUT, Agissant pour le compte de la société "OrigaLys" en cours de formation
M. SERGE COBOS, Agissant pour le compte de la société "OrigaLys" en cours de formation
M. JEAN MARIE GIRARD, Agissant pour le compte de la société "OrigaLys" en cours de formation
M. Philippe BOSDURE, Agissant pour le compte de la société "OrigaLys" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3877033
Date de dépôt :
25/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
BooKster de Frédéric DUSSAUT

Présentation de la marque BooKster

Déposée le 25 novembre 2011 par monsieur Frédéric DUSSAUT, monsieur SERGE COBOS, monsieur JEAN MARIE GIRARD, monsieur Philippe BOSDURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BooKster »

Les déposants sont monsieur Frédéric DUSSAUT domicilié(e) OISANS, 81 RUE DU 1ER MARS 1943 - 69100 - VILLEURBANNE - France, monsieur SERGE COBOS domicilié(e) 12 RUE GEORGES LYVET - 69200 - VENISSIEUX - France, monsieur JEAN MARIE GIRARD domicilié(e) 22 IMPASSE DE LA PRAIRIE - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France, monsieur Philippe BOSDURE domicilié(e) 200 RUE DU BELVEDERE - 69730 - GENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric DUSSAUT domicilié(e) OISANS, 81 RUE DU 1ER MARS 1943 - 69100 - VILLEURBANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Frédéric DUSSAUT a également déposé les autres marques suivantes : LandStat , FreeStat


M. Frédéric DUSSAUT, Agissant pour le compte de la société "OrigaLys" en cours de formation - OISANS, 81 RUE DU 1ER MARS 1943 - 69100 - VILLEURBANNE - France

M. SERGE COBOS, Agissant pour le compte de la société "OrigaLys" en cours de formation - 12 RUE GEORGES LYVET - 69200 - VENISSIEUX - France

M. JEAN MARIE GIRARD, Agissant pour le compte de la société "OrigaLys" en cours de formation - 22 IMPASSE DE LA PRAIRIE - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France

M. Philippe BOSDURE, Agissant pour le compte de la société "OrigaLys" en cours de formation - 200 RUE DU BELVEDERE - 69730 - GENAY - France


M. Frédéric DUSSAUT - OISANS, 81 RUE DU 1ER MARS 1943 - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Inscription le 8 août 2012 - Rejet total n°580627 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Programmation pour ordinateur.